The municipal archives of the department of Ain

École des garçons.

Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.

Ordures ménagères, santé et salubrité.

Plan de propriétés, vue 02.

Plan de propriétés, vue 01.

Ponts.

Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.

Plan pour la construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétaires intéressés à l’arrosage des prairies de Crottet et de Replonges, vue 01.

Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.

Aménagement du réseau d’irrigation.

Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.

Gaz.

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 02.

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 01.

Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Bâtiments scolaires.

Plan d'ensemble de l'école de Montdésert pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.

Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.

Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 02.

Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.

Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.

Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.

École de filles située au bourg.

Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 02.

Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 01.

École de garçons.

Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.

Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02.

Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 01.

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École des garçons.

Église Saint-Martin.

Ordures ménagères, santé et salubrité.

Ponts.

Aménagement du réseau d’irrigation.

Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.

Transport.

Gaz.

Ponts.

Chemins vicinaux et ruraux.

Chemins vicinaux ordinaires.

Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Bâtiments scolaires.

Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.

École de filles située au bourg.

École de garçons.

Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.

Ponts, ponceaux et aqueducs.

Chemins ruraux et communaux.

Chemins vicinaux ordinaires.

Délaissés de chemins, cession de terrains.

Télécommunications, téléphone et poste.

Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.

Presbystère.

Marie-école [1].

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École des garçons.

Église Saint-Martin.

Ordures ménagères, santé et salubrité.

Ponts.

Aménagement du réseau d’irrigation.

Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.

Transport.

Gaz.

Ponts.

Chemins vicinaux et ruraux.

Chemins vicinaux ordinaires.

Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Bâtiments scolaires.

Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.

École de filles située au bourg.

École de garçons.

Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.

Ponts, ponceaux et aqueducs.

Chemins ruraux et communaux.

Chemins vicinaux ordinaires.

Délaissés de chemins, cession de terrains.

Télécommunications, téléphone et poste.

Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.

Presbystère.

Marie-école [1].