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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) plan
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Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Pont bascule.
Pont bascule.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Mairie-école.
Mairie-école.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.
Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.
Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, c...
Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan d'ensemble de l'école de Montdésert pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La...
Plan d'ensemble de l'école de Montdésert pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert,...
Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des ...
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 02.
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des ...
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
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