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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Administration militaire
Administration militaire
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
1890-1945
1890-1945
1820-1889
1820-1889
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Recensement militaire
Recensement militaire
Affaires militaires
Affaires militaires
1740-1759
1740-1759
1720-1739
1720-1739
1699-1719
1699-1719
1668-1699
1668-1699
1780-1792
1780-1792
1760-1779
1760-1779
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Épidémies.
Épidémies.
École.
École.
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du ...
Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du sieur Reydellet.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Extraits des registres paroissiaux.
Extraits des registres paroissiaux.
1654-1668
1654-1668
1620 (février-juillet)
1620 (février-juillet)
1614-1620
1614-1620
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Folios n°1 à 640
Folios n°1 à 640
Folios n°641 à fin
Folios n°641 à fin
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Livre et relevé des mutations [1820], instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations [1820], instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
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