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Pâturage. – Réglementation.
Pâturage. – Réglementation.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Clôture de la propriété de Jacques Sourd.
Clôture de la propriété de Jacques Sourd.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.
Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.
Plantation d’arbres noyers sur les propriétés communales.
Plantation d’arbres noyers sur les propriétés communales.
1978-1982
1978-1982
1976-1980
1976-1980
1960-1980
1960-1980
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par...
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie.
1807-1962
1807-1962
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Biens communaux
Biens communaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
Installation d’un chauffage central.
Installation d’un chauffage central.
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
Plan des travaux supplémentaires de construction du groupe scolaire.
Plan des travaux supplémentaires de construction du groupe scolaire.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Plan de la façade principale sur les cours du groupe scolaire et de la façade postérieure sur les...
Plan de la façade principale sur les cours du groupe scolaire et de la façade postérieure sur les jardins.
Plan des caves et des fondations du groupe scolaire.
Plan des caves et des fondations du groupe scolaire.
Plan des fondations du groupe scolaire.
Plan des fondations du groupe scolaire.
Plan de situation et plan de masse du groupe scolaire.
Plan de situation et plan de masse du groupe scolaire.
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
Plan parcellaire des terrains à occuper pour la construction d’un groupe scolaire.
Plan parcellaire des terrains à occuper pour la construction d’un groupe scolaire.
Construction.
Construction.
Groupe scolaire.
Groupe scolaire.
Édifices scolaires et d’enseignement
Édifices scolaires et d’enseignement
Croix du Jubilé. – Érection.
Croix du Jubilé. – Érection.
Cimetière. – Construction d’un mur.
Cimetière. – Construction d’un mur.
Cimetière. – Agrandissement.
Cimetière. – Agrandissement.
Cimetière. – Agrandissement.
Cimetière. – Agrandissement.
Cimetière. – Projet d’agrandissement.
Cimetière. – Projet d’agrandissement.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère. – Projet de reconstruction.
Presbytère. – Projet de reconstruction.
Presbytère.
Presbytère.
Église. – Restauration de la toiture.
Église. – Restauration de la toiture.
Église. – Reconstruction.
Église. – Reconstruction.
Église.
Église.
Église. – Reconstruction.
Église. – Reconstruction.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Église. – Agrandissement du chœur.
Église. – Agrandissement du chœur.
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