- 1H2
- Dossier
- 1952-1982
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Tableaux de recensement des classes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
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Ordonnance de Gabriel Cortois de Quincey, évêque et seigneur de Belley.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
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Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Postes, télégraphes, téléphones.
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Bureau de poste, création : délibération, correspondance (1893-1894) ; location : baux, conventions, état des lieux, inventaire du mobilier, correspondance (1893-1911, 1961-1979).
Distribution gratuite des télégrammes : conventions entre le maire, le receveur et le piéton municipal (1893-1907).
Cabines téléphoniques, installation et exploitation : convention, correspondance (1977-1980).
Rapports financiers avec diverses administrations
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices des propriétés bâties.
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Matrice des propriétés non bâties.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
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Patente simple : déclaration individuelle (1793).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1848-1931).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1850-1880).
Impôt sur le revenu : listes des contribuables (1930-1944).
Contributions foncière, dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants : registres à souche des déclarations (1927-1929).
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
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Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registre à souche des déclarations.
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Registres à souche des déclarations.
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Copies de la matrice.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
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Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
États de sections, matrice.
Cadastre, contributions directes
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Contributions, administrations financières
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Curatelle de Jeanne Catelain, fille de feu Anthelme Catelain, laboureur du village d’Évieu.
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