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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Français
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Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Télécommunications.
Télécommunications.
Transport.
Transport.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
1857 (29 mars) - 1865 (16 octobre) ; enregistrement des mandats (1893-1902)
1857 (29 mars) - 1865 (16 octobre) ; enregistrement des mandats (1893-1902)
1946 (8 septembre) - 1995 (22 mars)
1946 (8 septembre) - 1995 (22 mars)
Commission administrative.
Commission administrative.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Restauration et transport scolaires.
Restauration et transport scolaires.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
n° 6321 - 28 283
n° 6321 - 28 283
n° 28 324 - 39 547
n° 28 324 - 39 547
n° 73 775 - 84 636
n° 73 775 - 84 636
Archives anciennes
Archives anciennes
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
1596-1657
1596-1657
1658-1680
1658-1680
1681-1700
1681-1700
1761-1780
1761-1780
Annuaires du département de l’Ain (1850-1851). Mémorial administratif statistique et commercial du département de l’Ain pour 1863-1864 (1863).
Annuaires du département de l’Ain (1850-1851). Mémorial administratif statistique et commercial du département de l’Ain pour 1863-1864 (1863).
Conseil municipal
Conseil municipal
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1860-1920
1860-1920
1921-1982
1921-1982
Correspondance, instructions préfectorales.
Correspondance, instructions préfectorales.
1851-1931
1851-1931
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Assurance.
Assurance.
État civil
État civil
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1793-1802
1793-1802
1903-1912
1903-1912
1913-1922
1913-1922
1923-1932
1923-1932
1933-1942
1933-1942
1943-1952
1943-1952
1963-1972
1963-1972
1903-1912
1903-1912
1913-1922
1913-1922
1923-1932
1923-1932
1793-1802
1793-1802
1843-1852
1843-1852
1853-1862
1853-1862
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