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Confrançon, Mairie de (Ain, France) French
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Distillation.
Distillation.
Bétail.
Bétail.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
1936-1959
1936-1959
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
1852-1920
1852-1920
Agriculture
Agriculture
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Transport.
Transport.
Télécommunications.
Télécommunications.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Forêt communale.
Forêt communale.
Bois
Bois
Cimetière.
Cimetière.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Poids public.
Poids public.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Dons et legs.
Dons et legs.
Emprunts.
Emprunts.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Livres de paie, cahiers des traitements, bulletins de salaires.
Livres de paie, cahiers des traitements, bulletins de salaires.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Personnel municipal
Personnel municipal
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Fichier de population.
Fichier de population.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Étrangers.
Étrangers.
Police générale
Police générale
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Administration militaire
Administration militaire
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Commerce et industrie
Commerce et industrie
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