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Chaley, Mairie de (Ain, France) French
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Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Balances générales des comptes, situations financières.
Balances générales des comptes, situations financières.
1976, 1979-1982
1976, 1979-1982
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
1919-1946
1919-1946
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Camping municipal.
Camping municipal.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Édifices scolaires et d’enseignement
Édifices scolaires et d’enseignement
Maison d’école pour les deux sexes.
Maison d’école pour les deux sexes.
Maison d’école pour les deux sexes.
Maison d’école pour les deux sexes.
Maison d’école des filles.
Maison d’école des filles.
École de filles.
École de filles.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Eaux
Eaux
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
Établissement de fontaines.
Établissement de fontaines.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Cimetière.
Cimetière.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Télécommunications.
Télécommunications.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Livres de caisse (1884-1931), registre des mandats (1900-1953).
Livres de caisse (1884-1931), registre des mandats (1900-1953).
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Pré commun.
Pré commun.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
1703-1712
1703-1712
1726-1752
1726-1752
Archives modernes
Archives modernes
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Conseil municipal
1919 (19 mars) - 1929 (19 juillet)
1919 (19 mars) - 1929 (19 juillet)
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