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Descriptions archivistiques
Léaz, Mairie de (Ain, France)
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1956-1965
1956-1965
1956 (14 janvier) - 1973 (26 mai)
1956 (14 janvier) - 1973 (26 mai)
Téléphone, PTT.
Téléphone, PTT.
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête.
1960-1982
1960-1982
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
1960-1982
1960-1982
1961-1965
1961-1965
1961-1982
1961-1982
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Volume 1
Volume 1
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 2
Volume 2
1963-1972
1963-1972
Assainissement du chef-lieu.
Assainissement du chef-lieu.
Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.
Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.
1966-1968
1966-1968
Entretien du réseau d’eau potable.
Entretien du réseau d’eau potable.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
1969-1971
1969-1971
1970-1982
1970-1982
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
1972-1974
1972-1974
1973-1982
1973-1982
1973 (26 mai) - 1991 (22 mars)
1973 (26 mai) - 1991 (22 mars)
1975-1976 (66 721)
1975-1976 (66 721)
1976 (67 063)-1977 (75 730)
1976 (67 063)-1977 (75 730)
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
1977 (76 529)-1979 (90 952)
1977 (76 529)-1979 (90 952)
1979 (90 752)-1982
1979 (90 752)-1982
Archives modernes
Archives modernes
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Population
Population
Statistique générale
Statistique générale
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Affaires militaires
Affaires militaires
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Planification urbaine, opérations d’aménagement
Planification urbaine, opérations d’aménagement
Police générale
Police générale
Justice
Justice
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections
Élections
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Culte catholique
Culte catholique
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
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