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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France)
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Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
1921 (2 juin) – 1987 (22 novembre)
1921 (2 juin) – 1987 (22 novembre)
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
1923-1932
1923-1932
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
1923-1932
1923-1932
1923-1932
1923-1932
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
1937-1982
1937-1982
Céréaliculture.
Céréaliculture.
1940-1982
1940-1982
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1945-1982
1945-1982
1945 (2 mars) – 1958 (13 juillet)
1945 (2 mars) – 1958 (13 juillet)
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
1947, n°1808 - 33 520
1947, n°1808 - 33 520
Cahier [d’école] de J. C., âgé de 13 ans ½ en 1948.
Cahier [d’école] de J. C., âgé de 13 ans ½ en 1948.
Courrier et téléphone.
Courrier et téléphone.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Bibliothèque communale.
Bibliothèque communale.
1950-1982
1950-1982
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
Volume 3 (comptes supprimés)
Volume 3 (comptes supprimés)
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Volume 1 (A à F)
Volume 1 (A à F)
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Volume 2 (G à fin)
Volume 2 (G à fin)
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
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