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Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France)
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Réquisitions militaires, anciens combattants.
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.
Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Conscription.
Conscription.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Tableau de recensement du bétail.
Tableau de recensement du bétail.
Contentieux.
Contentieux.
1803-1812
1803-1812
1803-1812
1803-1812
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
an IX-X (1801-1802), 1834-1837, 1842-1914, 1919-1939 (lacunes : 1838-1841, 1849, 1859 et 1937)
an IX-X (1801-1802), 1834-1837, 1842-1914, 1919-1939 (lacunes : 1838-1841, 1849, 1859 et 1937)
Église.
Église.
Commission administrative.
Commission administrative.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
1801-1811
1801-1811
Biens communaux.
Biens communaux.
an VIII (26 pluviôse) – 1809 (4 février)
an VIII (26 pluviôse) – 1809 (4 février)
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
Contribution foncière.
Contribution foncière.
1797-1801
1797-1801
an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1793-1802
1793-1802
Registres des décès.
Registres des décès.
1793-1797
1793-1797
1793-1802
1793-1802
Registre des publications de mariage.
Registre des publications de mariage.
1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)
1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
1781-1792
1781-1792
1771-1780
1771-1780
1761-1770
1761-1770
1751-1760
1751-1760
1741-1750
1741-1750
1731-1740
1731-1740
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