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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Fuite et arrestation du roi.
Fuite et arrestation du roi.
Mémorial administratif, statistique et commercial du département de l’Ain pour 1857, 1866-1867, 1876.
Mémorial administratif, statistique et commercial du département de l’Ain pour 1857, 1866-1867, 1876.
Annuaires du département de l’Ain pour 1850, 1851, 1852.
Annuaires du département de l’Ain pour 1850, 1851, 1852.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Fonds communal de Villebois
Fonds communal de Villebois
Fonds communal de Vieu d'Izenave
Fonds communal de Vieu d'Izenave
Fonds communal de Varambon
Fonds communal de Varambon
Lotissements.
Lotissements.
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Étangs.
Étangs.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Gaz.
Gaz.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Gravières.
Gravières.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Bois communaux.
Bois communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Plan du clos de la cure.
Plan du clos de la cure.
Cimetière.
Cimetière.
Édifices publics.
Édifices publics.
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
an IX, 1834, 1840-1899
an IX, 1834, 1840-1899
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
1939-1959
1939-1959
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Fonds communal de Vandeins
Fonds communal de Vandeins
Fonds communaux de Val-Revermont
Fonds communaux de Val-Revermont
Fonds communal de La Tranclière
Fonds communal de La Tranclière
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
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