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Accidents du travail.
Accidents du travail.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Hygiène.
Hygiène.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er ma...
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871, vue 01.
Viticulture.
Viticulture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Installations classées.
Installations classées.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Accident du travail agricole.
Accident du travail agricole.
Viticulture.
Viticulture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Police économique.
Police économique.
Ravitaillement et rationnement
Ravitaillement et rationnement
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
Viticulture.
Viticulture.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Recensement de l’agriculture et du bétail.
Recensement de l’agriculture et du bétail.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
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