Archives communales de l’Ain

Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.

Différends contre des particuliers.

Propriétés du syndicat.

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : lettre de l'exploitant, Michel Prenat et Cie, 20 mai 1858

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, tracé d'un chemin de desserte : extrait des délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 13 novembre 1858 (recto)

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, tracé d'un chemin de desserte : extrait des délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 13 novembre 1858 (verso)

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : extrait des délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 13 novembre 1858.

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 1/5

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 2/5

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 3/5

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 4/5

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 5/5

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (recto)

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (verso)

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : extrait du registre des délibérations de la préfecture de l'Ain [29 novembre 1826]

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : procès verbal du Maire de Serrières portant autorisation pour faire toutes les fouilles et recherches nécessaires sur le territoire de la commune (sauf les bois), 10 janvier 1844.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre de l'entreprise Ciments Allard, Nicolet et Cie, Voreppe, 23 août 1922

Chômage, récompenses, commerce et artisanat.

Jugements, justice de paix et jurés d'assises.

Chambre d'agriculture.

Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).

Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Télécommunications, mines de fer, carrières

Plan d'occupation des sols (POS).

Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan et coupe des travaux exécutés dans la concession de Serrières, 15 août 1846

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan des terrains communaux compris dans la concession des mines, 7 août 1867

Archives communales et mobilier, territoire.

Foires et marchés.

Contributions indirectes.

Police économique, fêtes.

Élections socioprofessionnelles.

Maison d’école (château Carron).

Communaux cultivés et arbres. – Vente.

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.

Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.

Contrôle budgétaire.

Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.

Élections socioprofessionnelles.

Emprunts et poids public.

Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.

Plan pour la construction du poids public, vue 01.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

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Moulins et usines.

Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.

Différends contre des particuliers.

Différends contre des particuliers.

Propriétés du syndicat.

Chômage, récompenses, commerce et artisanat.

Jugements, justice de paix et jurés d'assises.

Chambre d'agriculture.

Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).

Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Télécommunications, mines de fer, carrières

Plan d'occupation des sols (POS).

Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.

Archives communales et mobilier, territoire.

Foires et marchés.

Contributions indirectes.

Police économique, fêtes.

Élections socioprofessionnelles.

Maison d’école (château Carron).

Communaux cultivés et arbres. – Vente.

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.

Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.

Contrôle budgétaire.

Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.

Élections socioprofessionnelles.

Emprunts et poids public.

Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Gaz.

Moulins et usines.

Syndicats agricoles.

Production et aides agricoles.