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Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Presbytère.
Presbytère.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Constitution et fonctionnement.
Constitution et fonctionnement.
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Échange de parcelles avec les époux F..
Échange de parcelles avec les époux F..
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
1826-1982
1826-1982
Édifices publics
Édifices publics
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication.
Électrification de la commune et éclairage public.
Électrification de la commune et éclairage public.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Administration générale.
Administration générale.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Taxes.
Taxes.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
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