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Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de l...
Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de la mairie-école, vue 01.
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Gindre de Mancy, Dictionnaire complet des communes de France, de l’Algérie, des colonies et des pays de protectorat, Paris, 1923.
Gindre de Mancy, Dictionnaire complet des communes de France, de l’Algérie, des colonies et des pays de protectorat, Paris, 1923.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Contentieux.
Contentieux.
Édifices publics.
Édifices publics.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Limites communales.
Limites communales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Aliénés.
Aliénés.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Gravières.
Gravières.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Dons et legs.
Dons et legs.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Secours, exploitations, récolte.
Secours, exploitations, récolte.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Affiches.
Affiches.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Inspection des viandes.
Inspection des viandes.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Maison commune.
Maison commune.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
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