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organisation scolaire
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Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Assainissement.
Assainissement.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
École.
École.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
École de filles.
École de filles.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Enseignement professionnel et secondaire.
Enseignement professionnel et secondaire.
Correspondance.
Correspondance.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Maison commune.
Maison commune.
École primaire communale.
École primaire communale.
École primaire communale.
École primaire communale.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Plan parcellaire des terrains à occuper pour la construction d’un groupe scolaire.
Plan parcellaire des terrains à occuper pour la construction d’un groupe scolaire.
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
Plan de situation et plan de masse du groupe scolaire.
Plan de situation et plan de masse du groupe scolaire.
Plan des fondations du groupe scolaire.
Plan des fondations du groupe scolaire.
Plan des caves et des fondations du groupe scolaire.
Plan des caves et des fondations du groupe scolaire.
Plan de la façade principale sur les cours du groupe scolaire et de la façade postérieure sur les...
Plan de la façade principale sur les cours du groupe scolaire et de la façade postérieure sur les jardins.
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Plan des travaux supplémentaires de construction du groupe scolaire.
Plan des travaux supplémentaires de construction du groupe scolaire.
Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
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