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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté préfectoral
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Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Tramway.
Tramway.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Transports.
Transports.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Installations classées.
Installations classées.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Installations classées.
Installations classées.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Patrimoine.
Patrimoine.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Gaz.
Gaz.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Administration générale.
Administration générale.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Résultats 201 à 250 sur 250