Print preview Close

Showing 411 results

Archival description
procès-verbal
Print preview View:
Descending

6 results with digital objects Show results with digital objects

Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
École des garçons.
École des garçons.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
1825-1951
1825-1951
Église.
Église.
Biens communaux.
Biens communaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
École.
École.
Poids public.
Poids public.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Listes électorales.
Listes électorales.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Results 201 to 250 of 411