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Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Instructions, tenue des registres.
Instructions, tenue des registres.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Viticulture.
Viticulture.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Dette publique.
Dette publique.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
1834-1982
1834-1982
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Statistiques.
Statistiques.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
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