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Facture de Félix Sivade, entreprise de charpente et menuiserie pour des travaux aux bâtiments com...
Facture de Félix Sivade, entreprise de charpente et menuiserie pour des travaux aux bâtiments communaux, vue 01.
École des filles.
École des filles.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouz...
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouz...
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Cimetière.
Cimetière.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Facture d'Adolphe Chapuis - forge et serrurerie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 02.
Facture d'Adolphe Chapuis - forge et serrurerie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 02.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
Facture d'Adolphe Chapuis - forge et serrurerie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.
Facture d'Adolphe Chapuis - forge et serrurerie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.
Dépenses.
Dépenses.
École de filles.
École de filles.
Église.
Église.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux et commémoration.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Écoles de filles et de garçons.
Écoles de filles et de garçons.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Cimetière.
Cimetière.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Cimetière.
Cimetière.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Église, presbytère.
Église, presbytère.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Livres comptables.
Livres comptables.
Équipement matériel
Équipement matériel
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Poids public.
Poids public.
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