Showing 468 results

Archival description
Early modern period
Print preview View:
Ascending

92 results with digital objects Show results with digital objects

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 03.
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 03.
Conseil général.
Conseil général.
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)
1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)
an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
1797-1801
1797-1801
1793-1797
1793-1797
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
Registre des publications de mariage.
Registre des publications de mariage.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Textes officiels.
Textes officiels.
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des baptêmes.
1608-1654
1608-1654
1656-1664
1656-1664
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
1766-1774
1766-1774
1775-1783
1775-1783
1784-1790
1784-1790
Ouvrages imprimés.
Ouvrages imprimés.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
1791-1795
1791-1795
1796-an IX (1801)
1796-an IX (1801)
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Results 201 to 250 of 468