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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins
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Police locale
Police locale
Chasse.
Chasse.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
Police générale
Police générale
Étrangers.
Étrangers.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Justice
Justice
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Hygiène publique
Hygiène publique
Installations classées.
Installations classées.
Épizooties.
Épizooties.
Vaccinations
Vaccinations
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections
Élections
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires et listes d’émargement.
an IX, 1834, 1840-1899
an IX, 1834, 1840-1899
1900-1982
1900-1982
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, instructions, correspondance.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, instructions, correspondance.
1850-1929
1850-1929
1930-1982
1930-1982
Application de la loi du 31 mai 1850.
Application de la loi du 31 mai 1850.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
1851-1981
1851-1981
1813-1979
1813-1979
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1908-1982
1908-1982
1937-1982
1937-1982
Personnel municipal
Personnel municipal
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Finances communales
Finances communales
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
1812-1869
1812-1869
1870-1899
1870-1899
1900-1924
1900-1924
1925-1949
1925-1949
1950-1982
1950-1982
Livres comptables.
Livres comptables.
1909-1962
1909-1962
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
1950, 1956-1958
1950, 1956-1958
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