Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
État général des sommes payées par Monsieur De Vidaud à la commune de Chaneins sur les réquisitions du maire, ainsi que la dépense faite pour la troupe logée à la Bâtie.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Impositions extraordinaires, vue 02.
Impositions extraordinaires, vue 01.
Plan du clos de la cure.
Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01.
Plan des limites de la terre de Saint-André-de-Briord.
Tableau statistique par hameau, vue 05.
Tableau statistique par hameau, vue 08.
Tableau statistique par hameau, vue 09.
Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Plan des limites de Portes.
Tableau statistique par hameau, vue 06.
Plan des limites de la maison de Portes.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique par hameau, vue 02.
Tableau statistique par hameau, vue 03.
Tableau statistique par hameau, vue 04.
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord concernant la propriété du territoire de Mas Saint-Léger situé entre les deux communes et la contestation d’un impôt extraordinaire levé par Serrières sur ce même territoire.
Concession de la mine de fer située sur les communes de Villebois, Saint-Sorlin, Souclin, Lagnieu et Vaux demandée par la Compagnie des fonderies et forges.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 3
