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Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Moulin de Matrignat sur la Sâne vive : suppression des droits de la veuve F. : arrêté préfectoral (1872).
Moulin Fuseret sur la Sâne morte, prolongation des travaux effectués par C. P. : arrêté préfectoral (1875) ; compte-rendu et plan de visite (1961).
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
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Remise en eau de l’étang Dombier par C. B., E. et M. T. (1942).
Création d’un étang au lieudit Les Combes par G. T. (1982).
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Pour 1981, on trouve uniquement le compte administratif.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
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Les domaines de Corbelles à Saint-Jean-sur-Reyssouze, de Montléger à Mantenay-Montlin, des bâtiments du bourg, de Bonnacour à Saint-Nizier-le-Bouchoux proviennent du legs de P. M.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
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Listes nominatives, instructions.
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Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
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Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
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Protection maternelle et infantile.
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Assistance aux femmes en couche : notifications (1925).
Primes à la natalité : règlement, cahier d’enregistrement des demandes (1932-1939).
Enfants assistés, secours temporaires : arrêtés d’attribution, réduction et suppression de secours, correspondance (1866-1919) ; état des enfants de 12 à 21 ans placés dans la commune (1886) ; légitimation d’enfant : attribution d’allocations (1886, 1898, 1901).
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
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Affiche.
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Administration générale de la commune
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1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
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Le registre porte le titre de « registre destiné à inscrire les délibérations du conseil municipal de la commune de Saint Nizier-le-Bouchoux et à inscrire les procès-verbaux qui pourront être soumis aux dispositions de Monsieur le procureur du Roi siégeant à Bourg ».
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Comptes rendus de réunion (1977-1982).
Cahier de notes de la secrétaire (1955-1958).
Actes de l’administration municipale
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Registres des arrêtés du maire.
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Extraits du registre des arrêtés.
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Administration générale de la commune
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Archives communales et mobilier.
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Archives communales et mobilier de la mairie : inventaires (1846), cahier d’inscription à l’inventaire du mobilier, certificats (1944-1989).
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Population, économie, statistiques
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La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
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La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
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