- 00M002_001
- Pièce
- [vers 1891]
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
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Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Ramasse, église: dessin façade, 1898 (2M1)
Fait partie de Fonds communal de Ramasse
Ramasse, église: plan de masse et levée clôcher, 1898 (2M1)
Fait partie de Fonds communal de Ramasse
Ramasse, église: plan de masse et levées, 1875 (2M1)
Fait partie de Fonds communal de Ramasse
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 4M1 - Ecoles, construction : plan général.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2M1 - Cimetière, mur d'enceinte et portail, 1841
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Cimetière, mur d'enceinte et portail : plan d'un terrain situé lieu dit à La Craz, à deux cent trente mètres nord-ouest du village de Serrières, contenant cinquante cinq ares quatre-vingt centiares, que la commune a acquis pour en faire l'emplacement de son cimetière, de l'élévation des mures et d'un portail en fer avec une couverture en pierre de taille surmontée d'une croix aussi en pierre.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Halle de Serrières : plan des réparations (1849).
Vestiaires, construction : projet d’exécution (1974).
Zone de sports et de loisirs en bordure de la rivière « La Pernaz d’Adin », aménagement : projet (1979).
Hangar-abri et citerne : projet, devis et marché de gré à gré, plans (1933).
Fours communaux, réparations : devis estimatif, correspondance (1923).
Pont à bascule : projet d’installation (1899-1902) ; travaux (1960-1966).
Fonds de la société d’assurance mutuelle contre l’incendie entre les habitants de Grièges
Le fonds est lacunaire et constitué uniquement de documents relatifs à la constitution de la société et l'élection de syndics.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie entre les habitants de Grièges (Grièges, Ain)
Fonds communal de Serrières-de-Briord
Le fonds moderne est assez complet et présente des éléments singuliers comme les plans de la mine de fer (2O2, Fi1), dont l’activité remonte au XIXème siècle, ou encore des dossiers portant sur les bacs qui étaient employés pour la traversé du Rhône (4N1, 3O2).
Le fonds contemporain est essentiellement constitué par les séries de travaux et d’urbanisme, preuve de la croissance de la commune depuis les années 1960.
Serrières-de-Briord (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Lotissement « Bailly» (1964-1969).
OPAC HLM : construction de 9 logements (1964-1970).
OPAC HLM : construction de 24 logements (1979-1981).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Lotissement « En Arbary» et lotissement du lac.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Lotissement « En Arbary» (1971-1972).
Lotissement du lac : plan de récolement et de repérage des bouches à clés (1982).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
ZAD : déclarations d'intention d'aliéner (1978-1980).
ZAD « du village » (1978).
ZAD « du bord du Rhône » (1982).
Plan d'occupation des sols (POS).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Dossier approuvé en 1982.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Inventaire des permis de construire (1952-1984).
Registre de déclarations des constructions nouvelles (1898-1976).
Plans parcellaires DDE (1978) et plan des réseaux (1979).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
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