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Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à ...
Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.
Place communale devant la mairie.
Place communale devant la mairie.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
1899-1907
1899-1907
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propr...
Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.
Établissement et modification de lignes électriques de 2e catégorie.
Établissement et modification de lignes électriques de 2e catégorie.
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements.
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur.
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur.
Attribution de secours au bureau de bienfaisance par l’État, délibérations pour la répartition des secours.
Attribution de secours au bureau de bienfaisance par l’État, délibérations pour la répartition des secours.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Aliénés. – Internement, frais de pension et assistance.
Aliénés. – Internement, frais de pension et assistance.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg. – Admission, bourse, frais de pension.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg. – Admission, bourse, frais de pension.
Assurances sociales, allocations aux vieux travailleurs, assurances vieillesse, retraites ouvrières et paysannes, assistance à la famille, économiquement faibles.
Assurances sociales, allocations aux vieux travailleurs, assurances vieillesse, retraites ouvrières et paysannes, assistance à la famille, économiquement faibles.
Fonds municipal de chômage.
Fonds municipal de chômage.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Bataillon scolaire, acquisition de fusils scolaires et de drapeaux.
Bataillon scolaire, acquisition de fusils scolaires et de drapeaux.
École municipale de dessin. – Création, fonctionnement, organisation des examens professionnels.
École municipale de dessin. – Création, fonctionnement, organisation des examens professionnels.
Musique, théâtre, héraldique, patrimoine culturel.
Musique, théâtre, héraldique, patrimoine culturel.
Équipements sportifs et camping.
Équipements sportifs et camping.
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
Fonds communal de Montceaux
Fonds communal de Montceaux
Archives anciennes
Archives anciennes
1747-1760
1747-1760
Archives modernes
Archives modernes
1884 (18 mai) - 1906 (17 juin)
1884 (18 mai) - 1906 (17 juin)
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
1926-1964
1926-1964
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
1803-1812
1803-1812
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
1863-1870
1863-1870
1871-1882
1871-1882
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages avec table décennale
Mariages avec table décennale
Mariages avec table décennale
Mariages avec table décennale
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