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Attribution de secours au bureau de bienfaisance par l’État, délibérations pour la répartition des secours.
Attribution de secours au bureau de bienfaisance par l’État, délibérations pour la répartition des secours.
Avis du maire.
Avis du maire.
Bascule.
Bascule.
Bataillon scolaire, acquisition de fusils scolaires et de drapeaux.
Bataillon scolaire, acquisition de fusils scolaires et de drapeaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Bibliothèque administrative
Bibliothèque administrative
Biens communaux
Biens communaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens nationaux
Biens nationaux
Bois
Bois
Bordereaux de mandats
Bordereaux de mandats
Bordereaux de titres
Bordereaux de titres
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Boucherie.
Boucherie.
Boulangerie.
Boulangerie.
Bouloumié (Dr P.), Manuel du brancardier de frontière, Paris, 2e édition, 1890.
Bouloumié (Dr P.), Manuel du brancardier de frontière, Paris, 2e édition, 1890.
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
Bulletins des lois.
Bulletins des lois.
Bureau d’aide sociale.
Bureau d’aide sociale.
Bureau de bienfaisance.
Bureau de bienfaisance.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de poste.
Bureau de poste.
C - Dum
C - Dum
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Caisse des écoles.
Caisse des écoles.
Calamités agricoles.
Calamités agricoles.
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Carrières de pierre.
Carrières de pierre.
Carrières en exploitation.
Carrières en exploitation.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Certificats de bonne vie et mœurs, certificat de non séparation de corps.
Certificats de bonne vie et mœurs, certificat de non séparation de corps.
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par...
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Chasse.
Chasse.
Chemin communal de l’Octave.
Chemin communal de l’Octave.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.
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