Affichage de 385 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

43 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Documents divers
Documents divers
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
Élus et séances.
Élus et séances.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
1863-1872
1863-1872
Naissances.
Naissances.
1883-1892
1883-1892
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
1802-1852
1802-1852
1953-1962
1953-1962
Gestion courante.
Gestion courante.
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Atlas cadastral de remembrement.
Atlas cadastral de remembrement.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Matrices de rôle et des mutations.
Matrices de rôle et des mutations.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Du à Pac
Du à Pac
Pag à V et noms supprimés
Pag à V et noms supprimés
Contributions directes
Contributions directes
Contributions directes.
Contributions directes.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1871-1944
1871-1944
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Police locale
Police locale
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Notaires.
Notaires.
Résultats 251 à 300 sur 385