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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Cimetière.
Cimetière.
Statistique générale
Statistique générale
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Hygiène publique
Hygiène publique
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Épizooties.
Épizooties.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Installations classées.
Installations classées.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Vaccinations.
Vaccinations.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Listes nominatives, instructions.
Listes nominatives, instructions.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
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