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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Français
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Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Cimetière.
Cimetière.
Statistique générale
Statistique générale
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Hygiène publique
Hygiène publique
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Épizooties.
Épizooties.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Vaccinations.
Vaccinations.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Domaines nationaux.
Domaines nationaux.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Personnel médical.
Personnel médical.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Lois et actes du pouvoir central
Lois et actes du pouvoir central
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Bulletin des lois.
Bulletin des lois.
Journal officiel.
Journal officiel.
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Actes de l'administration départementale
Actes de l'administration départementale
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Administration communale
Administration communale
Syndics.
Syndics.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Bibliothèque administrative
Bibliothèque administrative
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Procès.
Procès.
Impôt du trézain.
Impôt du trézain.
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Comptabilité.
Comptabilité.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conse...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
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