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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Serrières-de-Briord
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1958-1969
1958-1969
Rétribution et allocation scolaire.
Rétribution et allocation scolaire.
Comité de fêtes.
Comité de fêtes.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
1969-1973
1969-1973
Correspondance chronologique.
Correspondance chronologique.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties.
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties.
Relations avec les administrations, réclamations.
Relations avec les administrations, réclamations.
Police générale.
Police générale.
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, v...
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, vue 1
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, v...
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, vue 4
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, v...
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, vue 2
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, v...
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, vue 3
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, v...
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des demandes de carte d'identité d'étrangers, vue 5
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Population
Population
Recensement et dénombrement de population (1836-1975). Mouvement de population (1893).
Recensement et dénombrement de population (1836-1975). Mouvement de population (1893).
1970-1975
1970-1975
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
1973-1976
1973-1976
Rapports avec l'administration fiscale.
Rapports avec l'administration fiscale.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Élections municipales.
Élections municipales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
1930-1977
1930-1977
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Cimetières.
Cimetières.
Bois.
Bois.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
Chambre d'agriculture.
Chambre d'agriculture.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
1976-1979
1976-1979
1976-1979
1976-1979
Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.
Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.
Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).
Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Lotissement « Bailly» et HLM.
Lotissement « Bailly» et HLM.
Elections législatives, sénatoriales, cantonales, présidentielles, conseil de la République et référendum.
Elections législatives, sénatoriales, cantonales, présidentielles, conseil de la République et référendum.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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