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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges Français
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Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1862 (12 mai) – 1881 (18 septembre)
1862 (12 mai) – 1881 (18 septembre)
1810-1879
1810-1879
1818-1879
1818-1879
Presbytère.
Presbytère.
Notaires, hypothèques.
Notaires, hypothèques.
Port de By.
Port de By.
1860-1872
1860-1872
1860-1872
1860-1872
1860-1872
1860-1872
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Garde nationale.
Garde nationale.
1834-1869
1834-1869
Place publique.
Place publique.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
1793-1866
1793-1866
Contentieux.
Contentieux.
1852 (5 décembre) – 1862 (12 mai)
1852 (5 décembre) – 1862 (12 mai)
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
1838-1859
1838-1859
1838-1859
1838-1859
1838-1859
1838-1859
1808-1859
1808-1859
Dons et legs.
Dons et legs.
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordin...
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.
Belles actions.
Belles actions.
Cimetière.
Cimetière.
1841 (11 novembre) – 1852 (14 novembre)
1841 (11 novembre) – 1852 (14 novembre)
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
1838 (15 février) – 1841 (25 octobre)
1838 (15 février) – 1841 (25 octobre)
Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
1821-1837
1821-1837
1821-1837
1821-1837
1821-1837
1821-1837
Plan pour la reconstruction du clocher de l'église, vue 01.
Plan pour la reconstruction du clocher de l'église, vue 01.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.
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