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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon
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Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Police locale
Police locale
Police générale
Police générale
Étrangers.
Étrangers.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Justice
Justice
Vaccination.
Vaccination.
Élections politiques
Élections politiques
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Présidentielles.
Présidentielles.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
1881-1930
1881-1930
1865-1902, 1905-1917
1865-1902, 1905-1917
1967-1972
1967-1972
Dons et legs.
Dons et legs.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Prestations.
Prestations.
1865-1877
1865-1877
1889-1902
1889-1902
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Culte catholique
Culte catholique
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Institutions diverses
Institutions diverses
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Divers
Divers
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
1701-1720
1701-1720
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