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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon
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Allocations familiales.
Allocations familiales.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Assurance.
Assurance.
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
Publications de mariage, promesses de mariage.
Publications de mariage, promesses de mariage.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Fiches individuelles de vaccination, cartes de vaccination.
Fiches individuelles de vaccination, cartes de vaccination.
1946 (8 septembre) - 1995 (22 mars)
1946 (8 septembre) - 1995 (22 mars)
Installations classées.
Installations classées.
Porcheries, poulaillers, abattoir et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Confrançon.
Porcheries, poulaillers, abattoir et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Confrançon.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Livres de paie, cahiers des traitements, bulletins de salaires.
Livres de paie, cahiers des traitements, bulletins de salaires.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Viticulture.
Viticulture.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Poids public.
Poids public.
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
1953 (10 mai) - 1987 (27 novembre)
1953 (10 mai) - 1987 (27 novembre)
Télécommunications.
Télécommunications.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
n° 6321 - 28 283
n° 6321 - 28 283
Permis de construire.
Permis de construire.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
1957-1966
1957-1966
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
1957-1962
1957-1962
1957-1970
1957-1970
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Restauration et transport scolaires.
Restauration et transport scolaires.
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