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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne Français
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Matrice de propriétés.
Matrice de propriétés.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Impôts et contribution extraordinaires.
Impôts et contribution extraordinaires.
Recensement militaire
Recensement militaire
Recrutement et préparation du recensement.
Recrutement et préparation du recensement.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Mariages de militaires, cérémonies et distinctions.
Mariages de militaires, cérémonies et distinctions.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Police rurale.
Police rurale.
Police économique.
Police économique.
Police générale
Police générale
Justice
Justice
Epizooties.
Epizooties.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Agents partis.
Agents partis.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Comptes administratifs (1929-1982) ; approbation : délibérations (1893-1960, 1977-1982).
Comptes administratifs (1929-1982) ; approbation : délibérations (1893-1960, 1977-1982).
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four,...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Installations sportives.
Installations sportives.
Cimetière.
Cimetière.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 02.
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 02.
Plan pour la construction d’une salle pour la cantine scolaire et les réunions publiques, vue 01.
Plan pour la construction d’une salle pour la cantine scolaire et les réunions publiques, vue 01.
Biens communaux
Biens communaux
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bois communaux.
Bois communaux.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Voirie
Voirie
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
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