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Fonds communal d'Attignat
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1968-1975
1968-1975
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Église.
Église.
Arrivée (1968-1978).
Arrivée (1968-1978).
1973-1978
1973-1978
1975-1978
1975-1978
1973-1978
1973-1978
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
1875-1979
1875-1979
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Circulation et indentité des personnes.
Circulation et indentité des personnes.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Salubrité publique et bal.
Salubrité publique et bal.
1821-1980
1821-1980
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
1921, 1926, 1931, 1936, 1946, 1954, 1962, 1968, 1975, 1979, 1981-1982
1921, 1926, 1931, 1936, 1946, 1954, 1962, 1968, 1975, 1979, 1981-1982
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Vaccinations.
Vaccinations.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Certificats d'urbanisme.
Certificats d'urbanisme.
1979-1982
1979-1982
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1970-1982
1970-1982
1920-1982
1920-1982
1852-1982
1852-1982
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1970-1982
1970-1982
Livres comptables.
Livres comptables.
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale et droit de chasse.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Gaz.
Gaz.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
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