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Part of Fonds communal de Pouillat
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Revenus et charges de la commune
Part of Fonds communal de Pouillat
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal de Pouillat
Pour 1969 et 197., on trouve les budgets et comptes et la comptabilité du service Eau et Assainissement.
Part of Fonds communal de Pouillat
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Part of Fonds communal de Pouillat
Mesures d'exception et faits de guerre
Part of Fonds communal de Pouillat
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Part of Fonds communal de Pouillat
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Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Pouillat
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Administration générale de la commune
Part of Fonds communal de Pouillat
Actes de l’administration municipale
Part of Fonds communal de Pouillat
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Application des lois d'assistance et de prévoyance.
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale
Moyens de transport, électricité
Travaux publics, voirire, égouts, eau potable
Délimitation des bois communaux (1851, 1915) ; procès-verbal d’arpentage (1863).
Coupe de bois (1803-1917, 1959, 1977-1978).
Vente d’essences de bois (saules, acacias et autres) (1840-1917, 1964).
Droits de chasse : baux (1844-1954).
Administration des forêts (1836-1886).
Coupe forestière (1882).
Bois communaux « En Merlet », litige entre Serrières et Bénonces (1816).
Délimitation des communaux : registre et plans (1851-1856).
Litige pour les communaux de Serrières entre la commune et sieur d’Harancourt (1829-1832).
Vente de 2 parcelles de délaissées à Lacraz (1886).
Vente des communaux de la Craz, chemin de la Craz : plan, décisions (1888-1929).
Pâturages (1880).
Vente, échanges, don de parcelles ou terrains (1886-1936).
Bail de jardins au lieu-dit « la Corne » (1905-1953).
Bail de la terre de la « Sablière», plan (1886-1947).
Baux de diverses parcelles (1888-1910).
Carrière du Grâl : bail à ferme (1839).
Ventes et acquisitions de terrains (1953-1981).
Expropriation de M. Touzeau (1960-1968).
Edifices scolaires et d'enseignement.
Edifices du culte et cimetière
Revenus et charges de la commune
Budgets et comptes, comptabilité
Mesures d'exception et faits de guerre
Guerres napoléoniennes (Offensive des Cent Jours)
Etat des réquisitions en nature fournies par la commune pour le service des troupes des puissances alliées (1815), compte général des réquisitions et dépenses occasionnés par l’effet de la guerre pendant l’an 1815 (1815), état des biens requisitionnés en 1815 et reclamés par Sir Durochat, exmaire de Serrières-de-Briord (1821).
Dépôt d’armes des habitants à la gendarmerie (1816).
Guerre de 1914-1918
Inhumation des poilus (1921-1922).
Correspondance mairie : allocations, suspicions (1917-1918).
Circulaires, télégrammes (1914-1918).
Service de main d’œuvre scolaire (1914-1917) : contient des listes nominatives.
Ravitaillement de l’armée (centre de Villebois), ordre de réquisition, avis individuel (1914-1919).
Production agricole et déclarations de stocks : déclarations des surfaces ensemencées en céréales et plantées en pommes de terre (1918), déclarations de stocks de céréales (1921), carnet de battages de céréales (1918), déclarations de vin (1917).
Ravitaillement en pain, viande, farine, charbon, soufre et sulfates, sucre à vendanges : Listes nominatives des bénéficiaires, listes des bêtes et des tueries particulières (1915-1921).
Cartes d’alimentations de pain, sucre, bons d’essence (s.d.).
Souscription en faveur de la Cocarde du souvenir (1916).
Appel des autorités élues du canton à leurs compatriotes en faveur de l’emprunt du Devoir et de la Victoire (1915).
Prisonniers de guerre (1916).
Carte postale illustrée du souvenir (s.d.).
Guerre 1939-1945
Etat des ressources de la commune pour le cantonnement des troupes (1934).
Service du travail obligatoire : recensement (classes 1939-1942).
Registre du contrôle du recensement de classes de 1896-1926 (1945).
Rapports financiers avec diverses administrations