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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Dossier
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Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Législatives.
Législatives.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Télécommunications.
Télécommunications.
Restauration et transport scolaires.
Restauration et transport scolaires.
1961-1981
1961-1981
Présidentielles.
Présidentielles.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
1921-1982
1921-1982
1973-1982
1973-1982
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications.
Conseil général.
Conseil général.
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Circulation routière.
Circulation routière.
Prud’homales.
Prud’homales.
1971-1982
1971-1982
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
1973-1982
1973-1982
1921-1982
1921-1982
États du montant des rôles des contributions directes.
États du montant des rôles des contributions directes.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
1979-1982
1979-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
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