Affichage de 424 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Nomades.
Nomades.
Installations classées.
Installations classées.
Installations sportives.
Installations sportives.
Cimetière.
Cimetière.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Porcheries, poulaillers, abattoir et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Confrançon.
Porcheries, poulaillers, abattoir et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Confrançon.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Commission administrative.
Commission administrative.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Européennes.
Européennes.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
Correspondance, instructions préfectorales.
Correspondance, instructions préfectorales.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Législatives.
Législatives.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Télécommunications.
Télécommunications.
Restauration et transport scolaires.
Restauration et transport scolaires.
1961-1981
1961-1981
Présidentielles.
Présidentielles.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
1921-1982
1921-1982
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1973-1982
1973-1982
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications.
Conseil général.
Conseil général.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Résultats 251 à 300 sur 424