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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File
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Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Logements HLM.
Logements HLM.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
1807-1962
1807-1962
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École de garçons.
École de garçons.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Gaz.
Gaz.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
1940-1959
1940-1959
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
1939-1959
1939-1959
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Carrières communales.
Carrières communales.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
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