- 1R2
- Dossier
- 1883-1885
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Acquisition de fusils scolaires et de drapeaux : factures, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Acquisition de fusils scolaires et de drapeaux : factures, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Statuts, registre des comptes rendus de réunion, listes nominatives des adhésions, carnets de quittance des cotisations, livre comptable, organisation et de manifestations, carnets de quittance des cotisations, factures, correspondance
Gestion de la cantine scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Livres comptables, bilans financiers, états de présence, carnets d’épicerie, inscriptions, paiement en farine, factures, correspondance
Société scolaire fruitière de Vandeins.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fonctionnement : registres des délibérations, récépissé de déclaration, statuts, listes nominatives des membres et des adhérents, subventions, documentation, factures, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registre d’inscription des engagements souscrits par les parents (1869-1870) ; rôles (1865-1881).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Extrait des minutes du greffe portant adoption d’une pupille (1932), listes nominatives ([vers 1930], 1950).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Classement du bas-relief du tympan du portail d’entrée de l’église, arrêté préfectoral de classement, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Lotissement communal au lieudit Au Golard, aménagement et viabilisation : concours DDE, autorisation de lotir, convention conclue avec le géomètre, esquisses, projet d’exécution, consultation, devis retenus, raccordement électrique, vente des lots, promesses de vente, plans, délibérations, correspondance (1974-1977).
Lotissement des consorts C. au lieudit La Perrière : autorisation de lotir (1977).
Lacunes : actes notariés de la vente des lots.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Fait partie de Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Récépissé de déclaration, extrait du Journal officiel, organisations de tirs pour des œuvres de solidarité, listes nominatives, résultats, listes des lots, livres comptables, assurances, bulletins d’information des Jeunesses de l’Union fédérale, factures, correspondance.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Rattachement de la commune au canton de Bourg III : demande, délibérations, questionnaires d’enquête retournés (1972-1974) ; modification de la carte cantonale des cantons de Bourg : carte des cantons, correspondance (1981) ; fixation des limites d’agglomération : arrêtés du maire (1956, 1973). Enquête sur l’état de la commune : questionnaire d’enquête (1877) [1]. Cahiers de notes du secrétaire de mairie sur les procédures à suivre, instructions (s.d.).
[1] Le questionnaire d’enquête de 1877 contient des informations, notamment sur l’état civil, la population et l’enseignement (école, enseignement, mobilier scolaire).