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Confrançon, Mairie de (Ain, France) File French
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1875-1881, 1883
1875-1881, 1883
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
1865-1877
1865-1877
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Forêt communale.
Forêt communale.
1857-1858, 1860, 1865-1866, 1874
1857-1858, 1860, 1865-1866, 1874
1863-1872
1863-1872
1863-1872
1863-1872
1863-1872
1863-1872
Garde nationale.
Garde nationale.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
1836-1866
1836-1866
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
1838 (1e avril) - 1865 (7 mai)
1838 (1e avril) - 1865 (7 mai)
Annuaires du département de l’Ain (1850-1851). Mémorial administratif statistique et commercial du département de l’Ain pour 1863-1864 (1863).
Annuaires du département de l’Ain (1850-1851). Mémorial administratif statistique et commercial du département de l’Ain pour 1863-1864 (1863).
1853-1862
1853-1862
1853-1862
1853-1862
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
1853-1862
1853-1862
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
1853-1856
1853-1856
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1843-1852
1848-1852
1848-1852
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
États des cotes irrécouvrables.
États des cotes irrécouvrables.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
1838 (27 septembre) - 1850 (8 juillet) ; 1865 (10 mai) - 1911 (5 février)
1838 (27 septembre) - 1850 (8 juillet) ; 1865 (10 mai) - 1911 (5 février)
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1823-1832
1823-1832
1823-1832
1823-1832
1823-1832
1823-1832
1810-1824, 1828-1865
1810-1824, 1828-1865
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
1813-1822
1813-1822
1813-1822
1813-1822
1813-1822
1813-1822
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Livre des mutations.
Livre des mutations.
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