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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Français
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Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
École de filles.
École de filles.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1903-1912
Folios 1 - 494
Folios 1 - 494
1872-1911
1872-1911
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Folios 495 - 993
Folios 495 - 993
1865 (6 août) - 1911 (12 novembre)
1865 (6 août) - 1911 (12 novembre)
1882-1910
1882-1910
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
1893-1902
1893-1902
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
1857 (29 mars) - 1865 (16 octobre) ; enregistrement des mandats (1893-1902)
1857 (29 mars) - 1865 (16 octobre) ; enregistrement des mandats (1893-1902)
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1865-1902, 1905-1917
1865-1902, 1905-1917
1889-1902
1889-1902
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Cimetière.
Cimetière.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
Maison commune.
Maison commune.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
1878-1888
1878-1888
Promesses de mariage.
Promesses de mariage.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
1875-1881, 1883
1875-1881, 1883
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
1865-1877
1865-1877
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Forêt communale.
Forêt communale.
1857-1858, 1860, 1865-1866, 1874
1857-1858, 1860, 1865-1866, 1874
1863-1872
1863-1872
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