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Fichier des concessions.
Fichier des concessions.
Actes de concessions, correspondance.
Actes de concessions, correspondance.
Classement des chemins communaux.
Classement des chemins communaux.
Dénomination de rues.
Dénomination de rues.
Réparations, destruction et état des chemins.
Réparations, destruction et état des chemins.
Prestations en nature pour la réparation des chemins.
Prestations en nature pour la réparation des chemins.
1865-1870
1865-1870
1899-1907
1899-1907
1872-1878, 1886-1888
1872-1878, 1886-1888
Renforcement du réseau d’adduction en eau potable.
Renforcement du réseau d’adduction en eau potable.
1889-1898
1889-1898
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Établissement et modification de lignes électriques de 2e catégorie.
Établissement et modification de lignes électriques de 2e catégorie.
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements.
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements.
1928 (18 août) - 1933 (23 juillet)
1928 (18 août) - 1933 (23 juillet)
Commission administrative. – Nomination des membres.
Commission administrative. – Nomination des membres.
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur.
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur.
1921 (21 janvier) - 1928 (30 juin)
1921 (21 janvier) - 1928 (30 juin)
1954 (29 janvier) - 2008 (4 avril)
1954 (29 janvier) - 2008 (4 avril)
Comptabilité.
Comptabilité.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
1933 (11 août) - 1953 (1e décembre)
1933 (11 août) - 1953 (1e décembre)
Statistique générale du bureau de bienfaisance.
Statistique générale du bureau de bienfaisance.
Gestion des bons délivrés aux indigents.
Gestion des bons délivrés aux indigents.
Hôpitaux et hospices. – Admission de malades.
Hôpitaux et hospices. – Admission de malades.
Attribution de secours au bureau de bienfaisance par l’État, délibérations pour la répartition des secours.
Attribution de secours au bureau de bienfaisance par l’État, délibérations pour la répartition des secours.
Aliénés. – Internement, frais de pension et assistance.
Aliénés. – Internement, frais de pension et assistance.
Assurances sociales, allocations aux vieux travailleurs, assurances vieillesse, retraites ouvrières et paysannes, assistance à la famille, économiquement faibles.
Assurances sociales, allocations aux vieux travailleurs, assurances vieillesse, retraites ouvrières et paysannes, assistance à la famille, économiquement faibles.
Secours aux indigents et aux familles des défenseurs de la patrie. – Distribution de denrées et secours en argent.
Secours aux indigents et aux familles des défenseurs de la patrie. – Distribution de denrées et secours en argent.
Registres à souches de délivrance de bons (1894-1910), registre d’inscription des indigents (1911-1912).
Registres à souches de délivrance de bons (1894-1910), registre d’inscription des indigents (1911-1912).
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Fonds municipal de chômage.
Fonds municipal de chômage.
Bataillon scolaire, acquisition de fusils scolaires et de drapeaux.
Bataillon scolaire, acquisition de fusils scolaires et de drapeaux.
Registres de déclaration des nourrices (1926-1973), registres de déclaration des parents (1878-1887, 1944-1950).
Registres de déclaration des nourrices (1926-1973), registres de déclaration des parents (1878-1887, 1944-1950).
Fournitures et mobilier scolaires.
Fournitures et mobilier scolaires.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
École municipale de dessin. – Création, fonctionnement, organisation des examens professionnels.
École municipale de dessin. – Création, fonctionnement, organisation des examens professionnels.
Musique, théâtre, héraldique, patrimoine culturel.
Musique, théâtre, héraldique, patrimoine culturel.
Équipements sportifs et camping.
Équipements sportifs et camping.
Photographie aérienne de Villebois. Photographies d’un banquet.
Photographie aérienne de Villebois. Photographies d’un banquet.
Tramways de l’Ain (1948), Prost (1951), n° 1878 - 22648
Tramways de l’Ain (1948), Prost (1951), n° 1878 - 22648
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Loi Barangé.
Loi Barangé.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
n° 81837 - 92807
n° 81837 - 92807
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
n° 42442 - 51198
n° 42442 - 51198
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