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Descriptions archivistiques
Dossier registre
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1909-1962
1909-1962
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions et taxes des prestations.
Registres.
Registres.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Gestion courante.
Gestion courante.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Étrangers.
Étrangers.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
Étrangers.
Étrangers.
Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des opérations de la commission de révision.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Préparation du recensement et mobilisation.
Préparation du recensement et mobilisation.
1900-1970
1900-1970
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Étrangers.
Étrangers.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Étrangers.
Étrangers.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
Viticulture.
Viticulture.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Travail de la vigne.
Travail de la vigne.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Poids public.
Poids public.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
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