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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File
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École des filles.
École des filles.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Transport.
Transport.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Étangs.
Étangs.
Lavoirs.
Lavoirs.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
École de garçons.
École de garçons.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Jury d’assises, notaires.
Jury d’assises, notaires.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Ponts et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Édifices publics.
Édifices publics.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
École communale.
École communale.
Police économique.
Police économique.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
École des filles.
École des filles.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
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