Zone d'identification
Code de référence
1O5
Intitulé
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Date(s)
- 1878 (Production)
Niveau de description
Dossier
Importance matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Villebois (Ain, France)
(1790/2099)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Présentation du contenu
Arrêté prescrivant l’enquête, rapport de l’agent-voyer, plan.