Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 497 résultats

Descriptions archivistiques
Dossier plan
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Installations classées.
Installations classées.
Usine et industrie.
Usine et industrie.
École.
École.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Installations classées.
Installations classées.
1900-1970
1900-1970
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
École des garçons.
École des garçons.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Pont bascule.
Pont bascule.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Installations classées.
Installations classées.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
École des filles.
École des filles.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Installations classées.
Installations classées.
Assainissement.
Assainissement.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Installations sportives.
Installations sportives.
École primaire communale.
École primaire communale.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Télécommunications.
Télécommunications.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Ancienne école.
Ancienne école.
Résultats 251 à 300 sur 497