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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
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Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
École des garçons.
École des garçons.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Bois communaux.
Bois communaux.
Presbystère.
Presbystère.
École des garçons.
École des garçons.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Droits de place.
Droits de place.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Cimetière.
Cimetière.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin vicinal ordinaire n°2.
Chemin vicinal ordinaire n°2.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Affaire opposant Marie Derriaz à la commune concernant une demande d’indemnisation pour dommages causés par des travaux de voirie au chemin du Riez.
Affaire opposant Marie Derriaz à la commune concernant une demande d’indemnisation pour dommages causés par des travaux de voirie au chemin du Riez.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
1910, 1929-1969
1910, 1929-1969
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Ponts et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Inondations.
Inondations.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Moulins.
Moulins.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Sinistres.
Sinistres.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
École communale.
École communale.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
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